MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site Chouette Carpette est édité par :

• Nom commercial : Chouette Carpette
• Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
• SIREN : 752 073 361 00020
• Propriétaire : Maud Muller
• Adresse : Tarn (81), France
• Email : chouettecarpette@gmail.com
• Téléphone : 07 61 13 96 57
• Activité : Nettoyage de mobilier et après-chantier

2. Directeur de la publication

Maud Muller

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom : o2switch
• Forme juridique : EURL au capital de 100 000 €
• Adresse : 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Chouette Carpette, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles et cookies

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de leurs données personnelles.

Pour exercer ces droits, veuillez contacter : chouettecarpette@gmail.com

Le site utilise des cookies uniquement à des fins techniques et statistiques pour améliorer l’expérience utilisateur.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Chouette Carpette ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni de leur utilisation par les utilisateurs.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Chouette Carpette.